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MENTIONS LÉGALES

 

 

Préambule :

 

Ce site est destiné à l’information personnelle des internautes qui l’utilisent.

L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux présentes « Conditions Générales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.

La connexion et l’accès à ce site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Conditions Générales.

SEA TPI est propriétaire du site se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes Conditions Générales et tous les éléments, produits ou services présentés sur le site.

L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.

 

Publication, Hébergement et Propriété.

 

Ce site est publié par SEA TPI.
Ce site a été créé par : MVA Conseil – 13500 Martigues.
Hébergeur du site : GANDI SAS – Paris 75013.

Les Photos et les textes concernant le reste du site sont la propriété de SEA TPI.

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Le site officiel de SEA TPI se trouvant à cette adresse : http://www.seatpi.com

 

Information générale SEA TPI

 

La navigation sur ce site est soumise à la réglementation en vigueur et aux présentes conditions d’utilisation. Il appartient à toute personne navigant sur ce site de s’assurer qu’elle a le droit, aux termes de sa législation locale, d’accéder à ce site et/ou de l’utiliser, SEA TPI ne pouvant en aucun cas être tenu pour responsable en cas de violation d’une telle réglementation locale.

Aucune publicité n’est admise, ni affichée sur le site portail de la SEA TPI.

 

Droits de propriété intellectuelle.

 

SEA TPI est propriétaire du site avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de celui-ci :

1 – Sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées, des enregistrements au format audio ou vidéo numériques,…

2 – Et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles : ce sont notamment les produits apparaissant sur le site. – Les marques et logos des logiciels affichés sur ce site sont la propriété respective des sociétés les exploitant, et ne peuvent être exploitées sans l’accord préalable et écrit du propriétaire desdits marques et logos. Ces marques incluant mais ne se limitant pas nécessairement à tout logiciel non nommément identifié dans les présentes Conditions Générales. Ces logiciels sont protégés par le droit d’auteur et suppose la conclusion d’un contrat de licence. Leur utilisation sans l’accord écrit préalable du propriétaire est interdite.

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La reproduction ou la représentation de tout ou partie de ce site, sur quel que support que ce soit, est donc formellement interdite sauf accord préalable écrit de SEA TPI.

 

Données nominatives

 

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Cookies

 

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Liens hypertextes et virus

 

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Limitation de responsabilité

 

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Suspension ou interruption de l’accès :

 

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Loi applicable

 

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